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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE À DISTANCE PAR HARDIQUEST CHOICE AND SELECTION S.R.L. désignée, ci-dessous, comme suit : HCS
Le client doit toujours lire les conditions générales de vente à distance avant de passer une commande. Toute commande en ligne ou par téléphone sera considérée comme une acceptation explicite des conditions générales de vente à distance.
1. IDENTIFICATION DU VENDEUR
2. GÉNÉRALITÉS ET DÉFINITIONS
3. CONCLUSION DE LA VENTE A DISTANCE
4. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
5. PRIX
6. PAIEMENT
7. DÉLAI DE LIVRAISON
8. CONTACT
9. DROIT DE RÉTRACTATION
10. PREUVE
11. DONNEES PERSONNELLES
12. PLAINTES ET DIFFÉRENDS ÉVENTUELS
IDENTIFICATION DU VENDEUR
HARDIQUEST CHOICE AND SELECTION S.R.L.
BCE 0439.526.794
Chaussée de ROODEBEEK, 305 B7
1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT.
BELGIQUE
Tel. 0032 475 61 68 94
E-mail : pourdecouvrir@hotmail.com
GÉNÉRALITÉS ET DÉFINITIONS
Seules les présentes conditions de vente sont d’application pour la vente à distance (en ligne ou par téléphone) aux acheteurs par HCS et ce dans le monde entier. Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions (sauf ce qui est prévu au 11.5 ci-dessous), même celles qui seraient reprises sur le bon de commande émanant de l’acheteur.
HCS est active dans le monde. Elle ne peut accepter une réservation que lorsque l’adresse de livraison est précisée. La commande et la réservation peuvent être conclues dans une autre langue à la demande expresse du client. L’échange d’informations ultérieur se fera dans la langue choisie. Le client ne pourra pas se prévaloir de son manque de connaissance de la langue choisie afin d’invoquer la non application d’une ou de plusieurs conditions.
L’acheteur qui agit dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale doit le préciser ; à défaut il s’agira d’une vente à un consommateur.
CONCLUSION DE LA VENTE A DISTANCE
Pour réserver ou commander un produit en ligne, le client doit l’ajouter à son panier. Ensuite, il choisit la méthode de livraison, il complète ses données personnelles et il choisit une méthode de paiement. Pour conclure la réservation ou la commande, le client doit effectuer le paiement sauf si celui-ci est prévu lors de la livraison.
L’offre de produits et leur description figurant sur le site https://www.pourdecouvrir.com, ne constitue pas une offre en tant que telle. Il ne suffit dès lors pas de réserver ou de commander un produit sur le site pour la formation du contrat de vente.
La vente ne sera définitivement conclue que lors de la réception de l’e-mail de confirmation et après paiement. Quand le client ne dispose pas d’une adresse électronique, le document sera envoyé et retourné par voie postale. HCS se réserve le droit de clôturer la relation commerciale sans aucune reconnaissance préjudiciable, lorsque des informations lui parviennent selon lesquelles la vente à distance est corrompue, sans supporter l’obligation de se justifier.
TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Par dérogation à l’article 1583 du Code civil, les biens vendus demeurent la propriété exclusive de HCS jusqu’au paiement intégral de sa facture. Nonobstant cette réserve de propriété, tous les risques de perte et de dégâts relatifs aux biens concernés sont transférés au client dès la prise en possession.
PRIX
Nos prix s’entendent toutes taxes comprises. Toutes les offres sont valables aussi longtemps qu’elles sont reprises sur le site Web. Les prix indiqués peuvent toujours varier. Lorsque vous effectuez une commande, le prix effectif pour cet achat correspond au prix en vigueur au moment de cette commande.
Sauf stipulation contraire écrite, tous droits, assurances, frais spécifiques ainsi que toutes taxes quelconques, actuelles ou futures, ne sont pas compris dans le prix et sont à charge du client. Au cas où tout ou partie des droits, taxes et frais quelconques seraient incorporés dans le prix, toute augmentation ou diminution de ces éléments sera portée en compte au client ou lui bénéficiera.
L’acheteur peut effectuer le transport à ses risques et périls. HCS peut choisir le transporteur. L’acheteur sera informé du coût du transport lors de la confirmation de commande. Si cette offre ne lui convient pas, il pourra choisir son transporteur et le rémunérer.
PAIEMENT
Pour sa commande en ligne, le client peut effectuer son paiement :
a) directement (environnement hautement sécurisé)
-par carte de paiement : VISA/ MASTERCARD/AMERICAN EXPRESS/BANCONTACT/MISTER CASH/MAESTRO/PAYPAL
-par Net Banking (seulement pour les achats en ligne) : Belfius Direct Net, KBC/CBC Online, ING
-par virement classique sur notre compte en banque qui sera précisé lors de la confirmation de commande. Dans ce dernier cas, les produits sont réservés à l’attention du client pendant 5 jours, en attendant le paiement. Une fois ce délai passé, HCS peut décider d’annuler la commande.
Toute somme impayée à l’échéance entraînera, à compter du jour suivant, de plein droit, sans mise en demeure préalable et sans préjudice de tous les autres droits, tout à la fois :
a) l’application d’un intérêt de retard équivalent au taux directeur visé à l’article 5 de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, majoré de sept points de pourcentage et arrondi au demi-point de pourcentage supérieur, depuis le jour de l’échéance jusqu’au jour du paiement effectif ;
b) la déchéance du terme accordé au client en cas de paiements échelonnés du prix de vente ou de celui de la répartition ;
c) l’exigibilité de la totalité du solde de ce prix ;
d) la débition d’une pénalité égale à :
– jusqu’à 4000 € : 10 %
– de 4000 € à 12.500 € : 7, 5 %
– de 12.500 € à 25.000 € : 5 %
– de 25.000 € à 50.000 € : 2,5 %
– à partir de 50.000 € : 1, 5 %
e) Les frais encourus par suite du retard de paiement, y compris les frais et honoraires d’avocat.
DÉLAI DE LIVRAISON
Pour les articles en stock au moment de la commande et devant être livrés à domicile, plusieurs dates de livraison sont proposées au client, qui peut faire un choix. Pour une livraison au point de retrait, le délai endéans lequel la commande sera disponible est indiqué.
HCS n’est pas responsable pour les dommages consécutifs à une livraison tardive ou une non-livraison par le transporteur désigné. Dans tel cas, la responsabilité reste limitée à la valeur des articles, pour lesquels le client apporte la preuve de non-réception.
En cas de paiement par virement, le client est averti lorsqu’il s’avère que le paiement n’a pas encore été reçu deux jours avant la date de livraison. Après réception du paiement, le client est recontacté afin de fixer une nouvelle date de livraison.
En cas d’enlèvement à notre siège social, le client s’engage à enlever le matériel au plus tard 10 jours ouvrables après sa mise à disposition. Passé ce délai, le matériel sera mis en stock et s’il y a lieu, aux frais et risques du client. Passé un délai de 4 semaines après mise à disposition, le matériel sera considéré comme abandonnée par le client. Par conséquent le client accepte la cession de ces droits envers le matériel une fois ce délai passé.
CONTACT
8.1 Remarques relatives à la commande à distance
Pour toute remarque relative à sa commande, le client peut contacter HARDIQUEST Albert au 00 32 475 616894 (du lundi au vendredi de 9h à 17h) ou en envoyant un e-mail à pourdecouvrir@hotmail.com qui en accusera réception.
8.2 Remarques relatives à la livraison
Toute réclamation sur des dégâts apparents aux marchandises livrées ou sur les dommages causés par nos livreurs doit, pour être prise en considération, être mentionnée sur les documents de livraison au moment de la livraison. Ceci vaut également pour les livraisons incorrectes ou incomplètes. Toute autre réclamation doit être formulées par email à pourdecouvrir@hotmail.com , dans les 24 heures qui suivent la livraison.
DROIT DE RÉTRACTATION
L’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours qui viendra en tout état de cause à échéance dès l’instant où le bien vendu sera en cours de livraison.
PREUVE
Les parties acceptent les moyens de preuve électroniques (email, backup, …).
DONNEES PERSONNELLES
Notre société ne réalisant pas de traitements de données personnelles qui « du fait de leur nature, de leur portée et/ou de leurs finalités exigent un suivi régulier et systématique à grande échelle des personnes concernées par les traitements », nous n’avons pas de DPO (délégué à la protection des données).
En nous confiant les données relatives à votre personne, vous donnez également votre consentement à l’utilisation de vos données personnelles dans la stricte limitation des nécessités des commandes qui nous sont confiées, sauf les cas légaux (respect d’une obligation légale, intérêt vital du client, intérêt légitime de notre société).
Nous considérons en outre qu’il nous revient de conserver ces données, même à l’issue de votre dossier, dans votre propre intérêt de manière à prévenir, par exemple, toute erreur en cas de nouvelle commande.
Nous nous engageons à ne pas céder, à titre gratuit ou onéreux, ces données sans votre consentement exprès.
Vous conservez un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles à tout moment, sur simple demande écrite.
Vous avez par ailleurs le droit de retirer votre consentement à tout moment par lettre recommandée adressée à notre siège social.
PLAINTES ET DIFFÉRENDS ÉVENTUELS
Pour toute plainte éventuelle, le client peut s’adresser directement à HARDIQUEST Albert au 00 32 475 616894 ou par email à pourdecouvrir@hotmail.com qui en accusera réception.
12.1. Les présentes conditions générales de vente à distance sont soumises et interprétées conformément au droit belge, à l’exclusion des règles de conflit de loi.
12.2. En cas de litige entre les Parties relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente, qui ne pourrait être résolu à l’amiable, les Parties s’engagent à tenter de résoudre leur différend par la voie de la médiation extra-judiciaire.
12.3. En cas d’échec de la médiation extra-judiciaire et d’introduction d’une procédure judiciaire par la suite, le litige sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de l’Arrondissement Judiciaire de Liège (Belgique) et lorsqu’elle est matériellement compétente, la Justice de Paix de Liège I.
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GENERAL CONDITIONS OF REMOTE SALE
These General Conditions of Sale govern the commercial relations between the buyer and the seller (HARDIQUEST CHOICE AND SELECTION S.R.L., hereinafter referred to as HCS)
Any sale will be deemed governed by these General Conditions, the buyer having made itself aware of them and having accepted them by placing its order.
1. SELLER
2. GENERAL OBSERVATIONS AND DEFINITIONS
3. CONCLUSION OF THE REMOTE SALE
4. TRANSFER OF OWNERSHIP
5. PRICES
6. PAYMENT
7. DELIVERY PERIOD
8. CONTACT
9. RIGHT OF CANCELLATION
10. PROOF
11. PERSONAL DATA
12. COMPLAINTS AND POSSIBLE DISAGREEMENTS
SELLER
HARDIQUEST CHOICE AND SELECTION S.R.L.
BCE 0439.526.794
Chaussée de ROODEBEEK, 305 B7
1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT.
BELGIUM
Tel. 0032 475 61 68 94
E-mail : pourdecouvrir@hotmail.com
GENERAL OBSERVATIONS AND DEFINITIONS
Only these Conditions of Sale are applicable – worldwide – for the remote sale (online or by telephone) to buyers by HCS. They apply to the exclusion of all other conditions, except as provided for in 11.5 below), even those referred to in the Order Form from the buyer.
HCS is active around the world. It can accept a reservation only when the delivery address is stated. The order and the reservation can be concluded in another language at the express request of the client. The subsequent exchange of information will be made in the language chosen. The client cannot avail itself of its lack of knowledge of the language chosen in order to invoke the non- application of one or more conditions.
The buyer who acts within the framework of its commercial, industrial, artisan or professional activity must specify this; otherwise what will be involved will be a sale to a consumer.
CONCLUSION OF THE REMOTE SALE
To reserve or order a product online, the client must add it to its basket. Then it chooses the method of delivery, completes its personal data and chooses a payment method. To conclude the reservation or order, the client must make the payment unless this is scheduled for when delivery is being made.
The product offer with the relevant description of the products shown on the website https://www.pourdecouvrir.com does not constitute an offer as such. Consequently, reserving or ordering a product on the website is not sufficient for the formation of the Sales Contract.
The sale will finally be concluded only on receipt of the confirmation email and after payment. When the client does not have an email address, the document will be sent and returned by post. HCS reserves the right to close the commercial relationship without any prejudicial recognition, when information reaches it in accordance with which the remote sale is corrupt, without bearing the obligation to give reasons.
TRANSFER OF OWNERSHIP
Notwithstanding Article 1583 of the Civil Code, the goods sold remain the exclusive property of HCS until full payment of its invoice. Notwithstanding this reservation of ownership, all loss and damage risks relating to the goods are transferred to the client at the time of taking possession.
PRICES
Our prices are inclusive of all taxes. All offers are valid as long as they are shown on the website. The prices shown can always vary. When you place an order, the effective price for that purchase corresponds to the price current at the time of that order.
Unless stipulated otherwise in writing, all rights, insurance arrangements, specific costs as well as any taxes whatsoever, current or future, are not included in the price and are the responsibility of the client. Should all or part of the rights, taxes and any expenses be incorporated in the price, any increase or decrease in these elements will be debited or credited to the client.
The buyer can see to the transport at its own risk. HCS can choose the carrier. The buyer will be informed of the cost of the transport at the time of confirming the order. If this offer does not suit the buyer, it can choose its carrier and pay it.
PAYMENT
For its online order, the client can make its payment:
a) directly (highly secured environment)
– by debit/credit card: VISA/ MASTERCARD/AMERICAN EXPRESS/BANCONTACT/MISTER CASH/MAESTRO/PAYPAL
– by Net Banking (only for online purchases): Belfius Direct Net, KBC/CBC Online, ING
– by standard bank transfer to our bank account which will be specified with the confirmation of the order. In this latter case, the products are reserved for the client for 5 days, while waiting for payment. Once this period has expired, HCS can decide to cancel the order.
Any sum unpaid when due will involve, effective from the following day, as of right, without any prior formal notification and without prejudice to all the other rights, simultaneously:
a) the application of interest on arrears at the rate referred to in Article 5 of the law of 2 August 2002 regarding the combating of late payments in commercial transactions, increased by seven percentage points and rounded up to the next half percentage point until the date of the effective payment;
b) the forfeiture of the period granted to the client in the case of payments by instalments of the sales price or of the price allocated;
c) the whole of the balance of this price is payable;
d) the charging of a penalty equal to:
– up to 4,000 €: 10%
– from 4,000 € to 12,500 €: 7.5%
– from 12,500 € to 25,000 €: 5%
– from 25,000 € to 50,000 €: 2.5%
– from 50,000 €: 1.5%
e) the costs incurred as a result of late payment, including the legal costs and fees.
DELIVERY PERIOD
For articles in stock at the time of ordering and due to be sent to the home address, several delivery dates are proposed to the client who can make a choice. For a delivery at the collection point, the period within which the order will be available is shown.
HCS is not liable for damages subsequent to a late delivery or non-delivery by the appointed carrier. In such a case, the liability remains limited to the value of the articles, for which the client provides proof of non-receipt.
In the case of payment by bank transfer, the client is notified when it transpires that the payment has not yet been received two days before the delivery date. After receipt of the payment, the client is contacted again to fix a new delivery date.
In the case of picking up at our Head Office, the client undertakes to collect the material at the latest 10 working days after it becomes available. Once this period is past, the material will be put back into storage and if necessary at the client’s own costs and risk. Once a period of 4 weeks has lapsed since the material became available, it will be considered as abandoned by the client. Consequently, the client accepts the assignment of these rights in respect of the material once this period has lapsed.
CONTACT
8.1 Observations relating to the remote order
For any observation relating to its order, the client can contact Albert Hardiquest on 00 32 475 616894 (Mondays to Fridays from 09:00 to 17:00) or by sending an email to pourdecouvrir@hotmail.com who will confirm its receipt.
8.2 Observations relating to delivery
Any claim on apparent damages to the merchandise delivered or on damages caused by our deliverers must, to be taken into consideration, be mentioned on the delivery documents at the time of delivery. This also applies for incorrect or incomplete deliveries. Any other claim must be drawn up and sent by email to pourdecouvrir@hotmail.com, within 24 hours from the time of delivery.
RIGHT OF CANCELLATION
The buyer has a right of cancellation of 14 days which will expire at all events the moment the item sold is in the course of being delivered.
PROOF
The parties accept electronic means of proof (email, backup, etc.).
PERSONAL DATA
Since our company does not process personal data which “because of its nature, its scope and/or its aims requires regular and systematic large scale monitoring of the persons concerned by the processing”, we have no DPO (Data Protection Officer).
By entrusting your personal data to us, you also give us your consent to the use of your personal data within the strict limitation of the necessities of the orders which are entrusted to us, except legal cases (compliance with a legal obligation, the client’s vital interest, legitimate interest of our company).
Moreover, we consider that it is up to us to keep these records, even on the conclusion of your case, in your own interest in order to prevent, for example, any error in the event of a new order.
We undertake not to pass on this data, whether or not in return for payment, without your express consent.
You retain a right of access and amendment of your personal data at any time on simple written request.
You furthermore have the right to withdraw your consent at any time by registered letter sent to our Head Office.
COMPLAINTS AND POSSIBLE DISAGREEMENTS
For any possible claim, the client can directly get in touch with Albert Hardiquest on 0032 475 616894 or by email at pourdecouvrir@hotmail.com who will confirm receipt of this.
12.1. These General Conditions of Remote Sale are subject to and interpreted in accordance with Belgian law, to the exclusion of the rules on the conflict of laws.
12.2. In the event of a dispute between the parties on the validity, interpretation or execution of these General Conditions of Sale, which cannot be settled amicably, the parties undertake to try to resolve their disagreement through extra-judicial mediation.
12.3. In the event of failure and introduction of legal proceedings subsequently, the dispute will be subject to the exclusive competence of the Courts in the Legal District of Liège (Belgium) and when it is materially competent the Justice of the Peace of Liège I.